Brevet logiciel : Amazon contre Barnes & Noble

Dans l'affaire du brevet 1-click qui oppose Amazon à Barnes & Noble, une cour d'appel américaine vient de rendre un verdict défavorable au libraire en ligne.

Le "clic unique" est-il la priorité d'Amazon libraire en ligne ? En octobre 1999, avait porté plainte contre Barnes & Noble.com (librairie en ligne de la chaîne de magasins du même nom) jugeant que la technologie "Express Lane" copiait son concept breveté de "1-Click " (un achat en un clic). Deux mois plus tard, un juge de Seattle interdisait à bn.com d'utiliser Express Lane. Barnes & Noble modifiait alors son système afin que l'internaute ait au moins 2 clics à effectuer pour un achat. Mais une cour d'appel américaine vient de surseoir à cette décision considérant qu'il y a un doute sur la validité du premier dépôt de brevet sur cette idée. Bien que Barnes & Noble ait vraisemblablement utilisé le concept breveté par Amazon, la cour a rappelé qu'un concept ne peut être breveté que si aucun autre procédé similaire ne préexiste. Or, selon la cour, 1-Click ne constitue pas une nouveauté. Compuserve, racheté par AOL, proposait en 1990 un système d'achat de graphiques de valeurs boursières, basé sur le clic unique et Amazon n'a mis en place son système 1-Click qu'en 1997. La décision finale de la cour d'appel ne sera pas connue avant le quatrième trimestre 2001. Cette affaire met en lumière la question de la brevetabilité des logiciels : le brevet freine -t-il l'innovation ? Laurence S.Rogers, avocat du cabinet Fish & Neave spécialisé dans la propriété intellectuelle remarque : "les brevets portant sur les méthodes commerciales sur Internet ne sont pas remis en question." Rappelons qu'aujourd'hui, contrairement à la législation américaine, les textes européens interdisent le dépôt de brevets pour les programmes d'ordinateurs.